Le site www.emapharma.com est édité par EMA Pharmaceuticals
Adresse : 460 route de Monçay - 45740 Lailly-en-Val - FRANCE
Tél : +33 2 38 46 96 60
Fax : + 33 2 38 44 70 88
contact@emapharma.com
Numéro SIRET : 490-169-844 00019
Numéro RCS : 490169844
ACCÈS AU SITE
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.
Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.
INFORMATIONS TECHNIQUES
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.
DROIT D'AUTEUR, COPYRIGHT
L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la société EMA Pharmaceuticals.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que se soit, sans l'autorisation expresse de la société EMA Pharmaceuticals est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de la société EMA Pharmaceuticals.
Crédits photos : EMA Pharmaceuticals.
HÉBERGEMENT & RÉALISATION
Le site Internet www.emapharma.com est édité par :
Ascomedia
Numéro SIRET : 434-396-966 00054
Numéro RCS : 434 396 966
Adresse : 7 bis rue des Aulnes - 69410 Champagne au Mont d'Or
Tél : 04 72 19 16 06